Le présent règlement s’applique pendant toute la durée de la formation, y compris dans les locaux d’un tiers. Les règles du lieu d’accueil s’y ajoutent.
Champ d’application
Chaque participant prend connaissance du règlement avant la formation et respecte les consignes du formateur et du lieu d’accueil.
Santé et sécurité
Le participant respecte les consignes d’évacuation, signale immédiatement tout accident ou danger et n’utilise pas un équipement sans autorisation. Il garde les circulations dégagées et adopte un comportement compatible avec la sécurité de tous.
Horaires et assiduité
Le participant respecte les horaires, signe personnellement les feuilles d’émargement et informe le formateur de tout retard, absence ou départ anticipé. Celerinc peut informer l’employeur ou le financeur selon le cadre contractuel.
Comportement et matériel
Le participant respecte les personnes, les locaux, les équipements et les règles d’usage des services numériques. Toute utilisation de documents doit respecter la confidentialité, les droits des tiers et les consignes de sécurité.
Interdictions
Sont interdits les comportements dangereux, discriminatoires, violents ou de harcèlement, l’introduction de substances illicites, l’état d’ébriété et toute captation ou diffusion non autorisée.
Traitement égal et neutralité
Lorsque Celerinc sollicite un financement visé par le Code du travail, l’organisme assure un traitement égal des participants, respecte la liberté d’expression et de conscience et garantit la neutralité des enseignements.
Discipline et garanties
Selon la gravité, un manquement peut donner lieu à un rappel, un avertissement ou une exclusion. Aucune sanction ne peut être prononcée sans information de la personne sur les faits reprochés et sans possibilité de présenter ses observations. L’employeur et, le cas échéant, le financeur sont informés.
Réclamations
Toute difficulté ou réclamation peut être adressée à contact@celerinc.com. Celerinc accuse réception sous 2 jours ouvrés et apporte une réponse motivée sous 10 jours ouvrés, sauf situation complexe signalée au demandeur.
Représentation
Les modalités de représentation prévues par le Code du travail s’appliquent aux stages d’une durée totale supérieure à 500 heures. Elles ne s’appliquent pas aux sessions plus courtes.
Entrée en vigueur et diffusion
Le règlement est remis aux participants avant leur entrée en formation. Contact : Ismail EL HACHIMI — contact@celerinc.com.
